Page 52 - Blamont infos 2015

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
Mandat 2014-2020 - Séance n° 10
session ordinaire du 26 mars 2015

Compte-rendu succinct - original disponible au secrétariat de mairie

Convocation: le 20 mars 2015

Membres présents: Laurent Belot, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Nadine Francès, Daniel Gein,
Marie-Claude Hauser, Fabrice Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Claude Perrot, Marie-Hélène Poutot, Sandrine
Scotton, Roselyne Tirole.
Membre absente excusée: Marylène Petitjean (procuration à Nadine Francès).

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Budget communal
1-1 Compte Administratif et Compte de Gestion 2014
1-2 Affectation de résultat 2014
1-3 Taux d'imposition 2015
1-4 Subventions aux associations 2015
1-5 Budget primitif 2015
2. Service assainissement
2-1 Compte Administratif et Compte de Gestion 2014
2-2 Affectation de résultat 2014
2-3 Tarif assainissement 2015
2-4 Budget du service 2015
3. Avenant lot N° 9 Réhabilitation bâtiment Poste
4. Forêt 4-1 Programme travaux forestiers 2015
4-2 Motion hausse des taxes
5. Projet cimetière
6. Éclairage public « phase 2 »: validation du projet et choix de l'entreprise
7. Projet réaménagement locaux école élémentaire: phasage travaux & planning
8. Classe verte école élémentaire
9. lmplantation d'une borne électro-mobilité
10. Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance: Daniel Gein est élu secrétaire de séance à l'unanimité.
Vote du dernier compte-rendu séance du 12 février 2015 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Demande est faite pour que ce compte-rendu soit diffusé numériquement pour ceux qui le souhaitent.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Budget communal

1-1 Compte administratif et compte de gestion 2014
Le Maire présente le Compte Administratif de la commune pour l'exercice 2014. Le résultat des sections
de fonctionnement et d'investissement ne fait pas apparaître de grands écarts par rapport aux sommes
votées au BP 2014, mis à part le bon résultat de la vente des bois, en recettes de fonctionnement, qui a
constitué une bonne surprise.
A noter que le coût du projet « Poste » a été inférieur aux crédits inscrits, ce qui laisse un excédent en
section d'investissement mobilisable pour d'autres projets.

Section de fonctionnement : il résulte un excédent de 277861,18 €. Compte tenu des résultats antérieurs
reportés de 13027,63 €, le résultat à affecter est de 290888,81 €.

Section d'investissement : le solde d'exécution présente un déficit -191588,50 €. Compte tenu des restes
à réaliser de - 49598,00 €, le montant à affecter en recettes d'investissement (R1068) est de
241186,50 €. La différence de 49702,31 € (290888,81 € - 241186,50 €) sera reportée en recettes de
fonctionnement pour 2015 (R002).

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