Page 28 - Blamont infos 2011

8/ Forêt communale: programme coupes et travaux – affouage 2011
8-1 Programme coupes – Exercice 2011 (DCM N° 2011-02-24-10)
Serge Delfils présente le programme. Il s’agit du volet recettes.
Laurent Morel, agent patrimonial de l’ONF, a présenté à la commission forêt le 13 janvier le programme de
coupes année 2011.

Parcelles Surfaces Nature de la coupe Volume estimé
Pierrefontaine les Blamont - Bois
19 10,41 Amélioration 350 m 3 Feuillu
Courbot. Vente en bloc
13 3,50 Deuxième éclaircie 150 m 3 Résineux Entrée bois de Chatel

14 6,00 Deuxième éclaircie 250 m 3 Résineux Entrée bois de Chatel

12 4,00 Définitive 450 m 3 Feuillu Vente en bloc

23a 2,00 Définitive 150 m 3 Feuillu Vente en bloc. Parcelle difficile.

24a 6,00 Définitive 220 m 3 Feuillu Vente en bloc. Parcelle difficile.

Une estimation des recettes n’est pas réalisable, essentiellement pour 2 raisons:
• les martelages ne sont pas soldés,
• dépend beaucoup de l’état du marché, bon pour le résineux, mauvais pour le feuillu.
Après débat, la commission forêt propose au conseil municipal d’approuver ce programme de coupe.
Vote: Après exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve ce programme à l’unanimité.

8-2 Affouage - Exercice 2011 (DCM N° 2011-02-24-11)
Serge Delfils présente le programme.
Après débat, la commission forêt propose au conseil municipal d’approuver le programme suivant:
• pas d’affouage dans la parcelle 12 car la régénération est trop avancée
• pas d’affouage dans les parcelles 19 - 23a et 24a, trop difficiles d’accès
• de partager, non façonné, aux affouagistes le bois de chauffage dans les parcelles:
- parcelles 10 et 11: solde des perches griffées (délib. années passées)
- parcelles non soumises, sous “le Parcours”

Vote: Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve ce programme à l’unanimité.
8-3 Programme travaux 2011 (DCM N° 2011-02-24-12)
Serge Delfils présente le programme. Il s’agit du volet dépenses.
Laurent Morel, agent patrimonial de l’ONF, a présenté à la commission forêt le 13 janvier le programme
travaux année 2011.
Comprend les travaux:
Dégagement de plantation parcelles HA 3, 8, 9, 10 3 960,00 €
Création ou ré-ouverture de cloisonnements parcelles 23, 24 379,50 €
Création ou ré-ouverture de cloisonnements parcelle 12 825,00 €
Entretien des cloisonnements parcelle 11 1 378,80 €
Recépage des rejets parcelle 12 1 435,00 €
Entretien de limites et parcellaire 315,00 €
Coût total du programme 8 293,30 € H.T.
8 749,43 € TTC
Après débat, la commission forêt propose au conseil municipal d’approuver ce programme et de confier
son exécution à l’entreprise Office National des Forêt, agence travaux.
Vote: Le conseil municipal approuve les recommandations de la commission forêt soit:
- validation du programme
- choix de l’agence travaux (ONF) pour exécution du programme
La commission forêt se chargera de réceptionner les travaux.

9/ Local « toilettes » Zone de loisirs: attribution des 4 lots (DCM N° 2011-02-24-13)

Patrick Fleury et Fabrice Humbert présentent les résultats des appels d’offres pour la réalisation d’un local
« Toilettes & Rangement » qui sera implanté sur la zone de Loisirs.
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