Page 25 - Blamont infos 2011

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT du 24 FÉVRIER 2011 à 20h00
Compte rendu succinct*

Convocation: le 17 février 2011
Membres présents: Joël Bercin, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Michelle Géhant, Marie-Claude
Hauser, Fabrice Humbert, Jean-Jacques Lamboley, Emmanuelle Mathieu, Claude Perrot, Marylène Petitjean,
Pierre Riot, Jean-Claude Tiercin, Marie-Hélène Poutot-Wunderlich.

Ordre du jour figurant sur la convocation:
1) Comptes administratifs 2010 : budgets commune et assainissement
2) Création d'un poste d'Adjoint administratif Principal de 2 ème classe. Suppression du Poste d'adjoint
administratif de 1 classe
ère
3) Contrat MNT " Garantie Maintien de Salaire "
4) Préparation BP Commune 2011 (subventions aux associations/ vote des taux)
5) Convention CCBL: Gestion Électronique de Documents
6) Remplacement copieur secrétariat
7) Programme coupes et programme travaux 2011
8) Local toilettes Zone de loisirs: attribution des 5 lots
9) Remplacement fenêtres école élémentaire: choix du fournisseur
10) Commission cimetière: proposition de révision du tarif des concessions
11) Projet d'école élémentaire et déplacement à Strasbourg
12) Projet bibliothèque
13) Attribution de nom aux rues des lotissements
14) Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance: Serge Delfils est élu secrétaire de séance à l’unanimité.

Adoption du compte-rendu du conseil du 19 novembre 2010:
Aucune remarque n’étant faite, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

Proposition d’inscription à l’ordre du jour de sujets susceptibles de justifier un vote et ne figurant pas à
l’ordre du jour :
1) Ajout de « Modification du régime indemnitaire »
2) Suppression du CA Assainissement
Informations non inscrites :
1) Fermeture décharge municipale
2) Travaux d’infrastructures raccordement lotissement les Terrasses du Lomont
Vote: le conseil accepte à l’unanimité cette modification

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Comptes administratifs 2010
1-1 Budget Communal
Après avoir présenté les deux sections de fonctionnement et d’investissement et souligné les bons résultats
er
de l’exercice 2010, le maire quitte la salle et laisse la présidence de l’assemblée au 1 Adjoint, M. Jean-
Claude Tiercin.

1-1-1 Approbation du Compte administratif (DCM N° 2011-02-24-01)
Vote: Après en avoir délibéré, sous la présidence de Jean-Claude Tiercin, 1 adjoint, les membres du
er
Conseil municipal approuvent à l’unanimité le Compte administratif 2010 du budget communal présenté par
le Maire, dont les résultats sont conformes au Compte de gestion du Percepteur, le Maire ayant quitté la
salle au moment du vote.

1-1-2 Approbation du Compte de Gestion (DCM N° 2011-02-24-02)
Vote: Sous la présidence de Jean-Claude Tiercin, 1 adjoint, le Conseil municipal examine le Compte de
er
Gestion 2010 établi par le Trésor Public.

* L’intégralité du compte rendu est consultable
3 au secrétariat de mairie