Page 90 - Blamont infos 2015

Inconvénient:
Obligation de faire un câblage réseau

Il est proposé de mutualiser la téléphonie avec la CCBL et d’attribuer l’achat des postes téléphoniques
pour un montant de: 1459,00 € HT. La programmation, les appareils de connexions seront pris en charge
par la CCBL (environ 2000,00 €).

Vote: Le Conseil municipal, après délibération, décide à l’unanimité la mutualisation de la téléphonie avec
la CCBL et l’achat des postes à la société TRINAPS pour un montant de 1459,00 € HT.
Remarque: le Maire soulève la question de la sécurisation du bâtiment de la Mairie.
Ce sujet sera pris en charge par la commission Énergie/Téléphonie/Informatique.

4/ Renouvellement bail à ferme Amicale des randonneurs équestres – DCM N° 2015-27
Question présentée par Claude Perrot
Le Maire expose que la commune loue à l’association « Amicale des Randonneurs équestres du
plateau de Blamont » la parcelle cadastrée ZA 2 au lieu-dit « Les Largeottes » d’une contenance de
6 ha 74 a 80 ca.
Le bail conclu pour une durée de neuf ans arrive à échéance au 30 septembre 2015.
L’Amicale, représentée par son Président, Monsieur Christian Bizouard, en sollicite le renouvellement
dans les mêmes conditions et pour la même durée.

Vote: Après délibération, le Conseil municipal décide à l’unanimité le renouvellement du bail à
l’association Amicale des randonneurs équestres du Plateau de Blamont pour un montant annuel de
765,05 € HT.

5/ Modification horaire poste adjoint administratif 1 ère classe - DCM N° 2015-28

Actuellement deux postes sont occupés au secrétariat de Mairie, l’un à temps plein, l’autre à 26 heures
hebdomadaires. La diversité des tâches qui incombent au secrétariat de Mairie, et le fait que la secrétaire
qui occupe le poste à 26 heures supplée l’agent postal durant ses congés, révèle le besoin d’augmenter
la durée de travail hebdomadaire de ce poste.
Le Maire propose conformément aux dispositions des articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984, de
er
ère
passer le poste d’adjoint administratif de 1 classe de 26 à 28 heures à compter du 1 août 2015.
Modification du tableau des emplois de la filière administrative de la façon suivante:

Service
Administratif
Grade Catégorie Ancien effectif Nouvel effectif Durée hebdomadaire

Adjoint administratif
C 1 0 26 h/semaine
de 1 ère classe
Adjoint administratif
de 1 ère classe C 0 1 28 h/semaine

Adjoint administratif
C 1 1 35 h/semaine
de 1 ère classe
Vote: Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité
- Le passage à 28 heures du poste d’adjoint administratif 1 classe.
ère
- D’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges pour le poste d’adjoint administratif de
1 classe 28 heures sont inscrits au budget.
ère

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