Page 88 - Blamont infos 2015
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CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
                                       Mandat 2014-2020  -  Séance n° 11
                                       session ordinaire du 11 juin 2015

                                Compte-rendu succinct - original disponible au secrétariat de mairie

       Convocation: le 5 juin 2015

       Membres présents: Laurent Belot, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Daniel Gein, Fabrice Humbert,
       Claude Perrot, Marylène Petitjean, Marie-Hélène Poutot, Roselyne Tirole, Pierre Riot.

       Membres excusés: Nadine Francès (procuration à Marylène Petitjean). Jean-Jacques Lamboley (procuration à
       Christiane Buliard), Sandrine Scotton (procuration à Roselyne Tirole), Marie-Claude Hauser.

       Ordre du jour figurant sur la convocation:
                          1.    Service assainissement: ouverture de crédits au chapitre 67
                          2.    Travaux école élémentaire phase 2: présentation des devis des entreprises
                          3.    Câblage réseau et mutualisation téléphonie avec la CCBL
                          4.    Renouvellement bail à ferme
                          5.    Modification horaire poste adjoint administratif 1 classe
                                                                   ère
                          6.    Fête du sport: proposition de location d'un mur d'escalade
                          7.    Motion de sauvegarde des libertés locales
                          8.    Accessibilité des ERP
                          9.    Questions diverses
       Désignation du secrétaire de séance: Patrick Fleury est élu secrétaire de séance à l’unanimité.

       Vote du dernier compte-rendu séance du 26 mars 2015 :
       Compte-rendu est adopté à l’unanimité.





                                          ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

       1/ Service assainissement: ouverture de crédit au chapitre 67 - DCM N° 2015-23
                 Question présentée par Claude Perrot

                 Suite au vote du budget du service de l’assainissement pour l’année 2015, le trésorier a fait constater qu’il
                 fallait inscrire des crédits au compte 673 Titres annulés sur exercice antérieur. La décision budgétaire
                 modificative suivante est proposée:

                                              Dépenses d’exploitation
                           6152 Dépenses d’exploitation                         - 200,00 €
                           Total  D 11                                          - 200,00 €

                           673 Dépenses d’exploitation                          + 200,00 €
                           Total  D 67                                          + 200,00 €

                 Vote: Dans le cadre de l’exécution du budget 2015 et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à
                 l’unanimité, accepte la décision budgétaire modificative.


       2/ Travaux école élémentaire - Présentation des devis entreprises
                 Question présentée par Fabrice Humbert


                 Phase 1: DCM N° 2015-24-01
                 Les travaux réalisés à ce jour sont:
                 - Réaménagement de la cuisine du périscolaire,
                 - Création d’une armoire dans l’entrée du périscolaire,
                 - Réaménagement du hall Nord avec création d’une liaison sur le couloir principal,
                 - Aménagement d’une salle d’arts plastiques à la place de l’ancienne bibliothèque,


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