Page 104 - Blamont infos 2015

CONSEIL MUNICIPAL DE BLAMONT
Mandat 2014-2020 - Séance n° 12
session ordinaire du 16 juillet 2015

Compte-rendu succinct - original disponible au secrétariat de mairie

Convocation: le 10 juillet 2015

Membres présents: Laurent Belot, Christiane Buliard, Serge Delfils, Patrick Fleury, Nadine Francès, Daniel Gein,
Fabrice Humbert, Marie-Claude Hauser, Jean-Jacques Lamboley, Claude Perrot, Marylène Petitjean, Marie-Hélène
Poutot, Sandrine Scotton.
Membres excusés: Pierre Riot (procuration à Jean-Jacques Lamboley), Roselyne Tirole (procuration à Sandrine
Scotton).
Ordre du jour figurant sur la convocation:
1. Projet éducatif territorial (PEDT)
2. Pistes forestières: choix de l'entreprise
3. Accessibilité de la voirie et des espaces publics:
Délégation consentie au Maire pour le dépôt de l'agenda d'accessibilité
4. Bail à ferme Schütz
5. Réseaux "vieux Blamont"
6. Aire de loisirs: demande du club de foot US Roches les Blamont
7. Questions diverses
Désignation du secrétaire de séance: Nadine FRANCES est élue secrétaire de séance à l'unanimité.

Vote du dernier compte-rendu séance du 11 juin 2015 :
Compte-rendu adopté à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR DÉVELOPPÉ

1/ Projet éducatif territorial (PEDT) - DCM-N°2015-32
Question présentée par Marie-Hélène Poutot

La commune de Blamont s’est engagée dans la mise en place des nouveaux rythmes scolaires depuis la
rentrée de septembre 2014.
La commune doit maintenant se doter d’un projet éducatif territorial (PEDT) afin de disposer d’un cadre
de collaboration qui rassemblera tous les acteurs du domaine de l’éducation.
Il s’agit de formaliser une démarche partenariale et évolutive qui propose à chaque enfant un parcours
éducatif cohérent et de qualité, ainsi que de garantir la cohérence et la continuité entre les projets de tous
les partenaires.
Ce document est obligatoire si la Communauté de Communes veut continuer à bénéficier de l'aide
financière de l'État pour la mise en œuvre des TAP.
Il est demandé au Conseil municipal d’approuver le projet de PEDT présenté aux élus, en sachant qu'il
l'a été, au préalable, en Conseil Communautaire.
Vote: le Conseil municipal décide d'approuver ce PEDT à l'unanimité.
Il est à noter que seuls 25 % des élèves scolarisés à Blamont bénéficient actuellement des TAP, ce qui
correspond à la moyenne nationale, mais qui représente un investissement très lourd pour la
Communauté de Communes.

2/ Pistes forestières: choix de l’entreprise - DCM-N°2015-33

Question présentée par Serge Delfils
Suite à l’avis favorable donné par le conseil municipal le 24 novembre 2014, la commission forêt a engagé
un appel d’offres pour la réfection et la création de pistes forestières dans la forêt communale de Rosière.
Le programme est:
• Projet 1: réfection d’une piste existante sur 115 ml
• Projet 2: piste existante: reprise d’une zone éboulée
• Projet 3: création d’une piste sur 110 ml

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