Page 112 - Blamont infos 2015

Commission Forêts
Inscription à l’affouage

Les personnes intéressées par un lot de bois de chauffage à
façonner (10 stères environ) peuvent s’inscrire en mairie.
Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 13 novembre.

Les lots d’affouage 2015 – 2016 se situent:
➢ sur la parcelle 6 bois de Rosière (au-dessus de la fontaine
ronde). Il s’agit de bois sur pied.
➢ sur les parcelles 10 et 11 bois La Derrière. Il s’agit de bois sur pied.

Le tirage au sort se fera prioritairement sur la parcelle 6. Les lots parcelles 10 et 11 sont
réservés et soumis à condition (à définir par commission forêt).

L’affouage sera encadré par un « règlement d’affouage »

Pour entrer en possession de sa portion d’affouage, le bénéficiaire devra:
- être inscrit, avoir payé sa taxe d’affouage (7 € le stère), avoir pris connaissance du
règlement et l’avoir signé (contrat), présenter une attestation d’assurance
responsabilité civile,
- avoir réglé son affouage de la saison précédente.
Lorsque ces conditions seront remplies, après tirage au sort, l'affouagiste entrera en
possession de sa portion et pourra engager son exploitation.

ère
Le tirage au sort sera calé 1 quinzaine de décembre.

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